Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAURICE BOUGAULT
MAURICE BOUGAULT S.A

Numéro de dépôt :
1281963
Date de dépôt :
15/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1994

Présentation de la marque MAURICE BOUGAULT

Déposée le 15 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) MAURICE BOUGAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAURICE BOUGAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAURICE BOUGAULT domicilié(e) 50, rue du Faubourg Poissonnière, 75010 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DUPUY & LOYER. - France.

La marque MAURICE BOUGAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAURICE BOUGAULT est expirée depuis le 15 juin 1994.

MAURICE BOUGAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND VENEUR , MAURICE BOUGAULT , (Marque figurative) , BERGERE AUX GIROLLES , MAURICE BOUGAULT CUEILLETTE DU MATIN , MAURICE BOUGAULT FORESTIERE DU VAL DE LOIRE


MAURICE BOUGAULT S.A - 50, rue du Faubourg Poissonnière, 75010 PARIS. - France


Cabinet DUPUY & LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Produits diététiques.Viandes, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles , miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces. Jus de fruits, extraits de plantes et de fruits, boissons non alcoolisées.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.